Xavier Peneau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Xavier PÉNEAU
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture - M. PÉNEAU (Xavier)
date_debut="2021-04-01"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000043005356(source JORF)
admission
19 Janvier 202119/01/2021
De: Xavier Péneau
préfet de l'Indre
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000026252397(source JORF)
nomination
03 Août 201203/08/2012
De: Xavier PENEAU
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000025350305(source JORF)
titularisation
11 Février 201211/02/2012
De: Xavier PENEAU
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de l'Indre
Groupe:
Préfecture de l'Indre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000023037422(source JORF)
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Xavier Péneau
administrateur civil hors classe chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur de la modernisation et de l'action territoriale, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022424467(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Xavier Péneau
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000022424467(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Xavier Péneau
administrateur civil hors classe chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur de la modernisation et de l'action territoriale, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022276245(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 201030/05/2010
De: Xavier Péneau
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000022276245(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 201030/05/2010
De: Peneau (Xavier, Pierre)
administrateur civil au ministère ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Le père
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Xavier Péneau
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021530313(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 200927/12/2009
De: Xavier Péneau
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021232483(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Xavier Péneau
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000020833245(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Xavier Péneau
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000020592467(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Xavier Péneau
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000020213803(source JORF)
délégation de signature
05 Février 200905/02/2009
De: Xavier Peneau
administrateur civil hors classe chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur de la modernisation et de l'action territoriale, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019872104(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 200805/12/2008
De: Xavier Peneau
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000019872104(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 200805/12/2008
De: Xavier Peneau
chef de service, chargé de la sous-direction des affaires politiques et de la vie associative à la direction de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 1er du décret n° 78-21 du
9 janvier 1978
fixant les conditions de participation à la campagne radiodiffusée et télévisée pour les élections législatives des partis et groupements définis au paragraphe III de l'article L. 167-1 du code électoral :
Groupe:
Partis et groupements définis au paragraphe III de l'article L. 167-1 du code électoral
JORFTEXT000000645057(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Xavier Peneau
chef de service chargé de la sous-direction des affaires politiques et de la vie associative au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre du comité exécutif de pilotage opérationnel de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Le lieutenant-colonel Emmanuel Bartier, adjoint au chef du service technique de recherches judiciaires et de documentation de la gendarmerie nationale au ministère de la défense
Groupe:
Comité exécutif de pilotage opérationnel de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
JORFTEXT000000641828(source JORF)
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Xavier Péneau
Objet:
le comité technique
prévu à
l'article 12 du décret n° 2006-285 du
13 mars 2006
relatif au vote par correspondance électronique des électeurs inscrits sur les listes électorales consulaires des circonscriptions électorales d'Europe et d'Asie et Levant pour les élections de 2006 à l'Assemblée des Français de l'étranger
2
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Comité technique
JORFTEXT000000816567(source JORF)
composition
07 Juin 200607/06/2006
De: Xavier Peneau
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, responsable de la sous-direction des affaires politiques et de la vie associative à la direction de la modernisation et de l'action territoriale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000634302(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Xavier Peneau
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la protection sanitaire à la direction des transports et de la protection du public à la préfecture de police
Groupe:
Direction des transports et de la protection du public de la préfecture de police de Paris
JORFTEXT000000634302(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 200604/01/2006
De: Péneau (Xavier)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directeur de la protection sanitaire à la direction de la protection du public à la préfecture de police
Groupe:
Sous-direction de la protection sanitaire à la direction de la protection du public à la préfecture de police
date_debut="2004-01-06"
date_fin="2007-12-21"
JORFTEXT000000266167(source JORF)
détachement
05 Octobre 200505/10/2005
De: Peneau (Xavier, Jean, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000613082(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Peneau (Xavier, Jean, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Xavier Peneau
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la protection sanitaire à la direction de la protection du public à la préfecture de police
Groupe:
Sous-direction de la protection sanitaire à la direction de la protection du public à la préfecture de police
duree="trois ans"
JORFTEXT000000233850(source JORF)
nomination
24 Décembre 200324/12/2003
De: Peneau (Xavier, Jean, Pierre)
lieutenant-colonel ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Peneau (Xavier, Jean, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000383388(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Peneau (Xavier, Jean, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Peneau (Xavier)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000000378971(source JORF)
réintégration
28 Septembre 199628/09/1996
De: Peneau (Xavier)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Montmorency (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Montmorency
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorency"
sous-prefecture_departement_code="95"
JORFTEXT000000378971(source JORF)
cessation de fonction
28 Septembre 199628/09/1996
De: Peneau (Xavier)
administrateur civil hors classe en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
3 octobre 1994
JORFTEXT000000368247(source JORF)
réintégration
12 Janvier 199512/01/1995
De: Peneau (Xavier)
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
JORFTEXT000000368247(source JORF)
détachement
12 Janvier 199512/01/1995
De: Peneau (Xavier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montmorency (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Montmorency
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorency"
sous-prefecture_departement_code="95"
JORFTEXT000000366479(source JORF)
nomination
27 Août 199427/08/1994
De: Xavier Peneau
Objet:
au cabinet du ministre de la communication
Chargé de mission
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000162488(source JORF)
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Peneau (Xavier, Jean, Pierre)
commandant ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Peneau (Xavier, Jean, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1992-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Peneau (Xavier)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1990-05-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000350617(source JORF)
réintégration
19 Septembre 199019/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.